Le rapport de présentation

Le rapport de présentation est le fil rouge du dossier du SCoT. Il est alimenté tout au long de l’élaboration du SCoT et comprend :

  • Le diagnostic ;
  • L’état initial de l’environnement ;
  • La prise en compte et l’articulation du SCoT avec les autres documents d’urbanisme ;
  • La justification des choix ;
  • L’évaluation environnementale

C’est la pièce qui fournit les explications sur le contenu du document.

 

Rapport de présentation     Voir le document

SCoT approuvé par délibération du 24 juin 2013 Modifi cation L 122-11 approuvée par délibération du 9 décembre 2013 



SYBARVAL