Documents téléchargeables
Les arrêtés
Les délibérations
Vous disposez d’un droit d’accès aux délibérations. Vous pouvez les consulter dans le registre papier - recueil des actes administratifs - au siège du SYBARVAL aux jours et heures d’ouvertures ou nous en faire la demande écrite à l’adresse suivante : secretariat2@sybarval.fr en précisant l’année, la date du Conseil Syndical et le titre de la délibération
Liste des ordres du jour:
2006 - 2007 - 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015 - 2016 - 2017 - 2018 - 2019 - 2020 - 2021 - 2022 - 2023
Compte-rendu du 04 02 2021
Compte-rendu du 18 03 2021
Compte-rendu du 14 10 2021
Compte-rendu du 21 02 2022
Compte-rendu du 24 03 2022
Compte-rendu du 20 10 2022
Compre-rendu du 17 11 2022
Compte-rendu du 02 02 2023
