Les arrêtés – Délibérations

Documents téléchargeables

Les délibérations

Vous disposez d’un droit d’accès aux délibérations. Vous pouvez les consulter dans le registre papier - recueil des actes administratifs - au siège du SYBARVAL aux jours et heures d’ouvertures ou nous en faire la demande écrite à l’adresse suivante : secretariat2@sybarval.fr en précisant l’année, la date du Conseil Syndical et le titre de la délibération

Liste des ordres du jour:
2006 - 2007 - 2008 - 2009 - 2010 - 2011 - 2012 - 2013 - 2014 - 2015 - 2016 - 2017 - 2018 - 2019 - 2020 - 2021

Compte-rendu du 09 12 2019

Compte-rendu du 27 01 2020

Compte-rendu du 15 06 2020

Compte-rendu du 21 09 2020

Compte-rendu du 12 10 2020

Compte-rendu du 14 12 2020

Compte-rendu du 04 02 2021

Compte-rendu du 18 03 2021